Francis Combrouze

De:	Combrouze (Francis, Gabriel, Pierre) représentant syndical au sein d'instances environnementales ; 41 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la transition écologique Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000044806286 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2022 01/01/2022

De:	Francis Combrouze (renouvellement de mandat)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de la Confédération générale du travail Suppléant
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000041567521 (source JORF)

nomination

13 Février 2020 13/02/2020

De:	Francis COMBROUZE secrétaire fédéral de la Fédération nationale équipement et environnement, titulaire
Objet:	membres du Comité national de la biodiversité 3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels q) représentants des organisations syndicales Au titre de la Confédération Générale du Travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000035666263 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2017 29/09/2017

De:	Francis Combrouze
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Francis COMBROUZE
Objet:	au comité technique de l'administration centrale représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Comité technique de l'administration centrale

DEVK1500178S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2015 25/01/2015

De:	Francis COMBROUZE
Objet:	au comité technique ministériel unique représentants du personnel Membres suppléants Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:	Comité technique ministériel unique

suppleant

DEVK1430544S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2015 25/01/2015

De:	Francis Combrouze
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000028323174 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2013 14/12/2013

De:	Francis COMBROUZE
Objet:	au comité technique de l'administration centrale représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique de l'administration centrale

DEVK1131528S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2011 25/12/2011

De:	Francis COMBROUZE
Objet:	au comité technique ministériel représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique ministériel

DEVK1130636S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2011 25/11/2011

De:	Francis COMBROUZE
Objet:	membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000022402981 (source JORF)

nomination

29 Juin 2010 29/06/2010

De:	Francis COMBROUZE
Objet:	au comité technique paritaire central représentants du personnel Représentants titulaires Syndicat CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central

DEVK1012071S (source BODD)

nomination

10 Juin 2010 10/06/2010

De:	Francis COMBROUZE Arnaud DEMAY
Objet:	au comité technique paritaire central représentants du personnel REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Groupe:	Comité technique paritaire central

DEVK0906534S (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

DEVK0819194S (source BODD)

nomination

25 Octobre 2008 25/10/2008

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)

DEVG0811547A (source BODD)

nomination

15 Avril 2008 15/04/2008

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

suppleant

JORFTEXT000017834447 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2008 08/01/2008

De:	Francis Combrouze représentant de la Confédération générale du travail
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des représentants du personnel
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

JORFTEXT000000823323 (source JORF)

nomination

27 Avril 2007 27/04/2007

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	au titre des représentants des organisations syndicales Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

suppleant

DEVG0430289A (source BODD)

nomination

30 Septembre 2004 30/09/2004

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

DEVG0430287A (source BODD)

nomination

30 Septembre 2004 30/09/2004

De:	Francis Combrouze adjoint au maire du 13e arrondissement de Paris, chargé de l'urbanisme, de l'habitat et des transports, spécialiste de l'environnement et des risques
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:	École d'architecture de Paris-Malaquais

ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration

JORFTEXT000000436860 (source JORF)

nomination

28 Mai 2004 28/05/2004

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

DEVG0210303A (source BODD)

nomination

25 Août 2002 25/08/2002

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

suppleant

ATEG0210226A (source BODD)

nomination

25 Juin 2002 25/06/2002

De:	Combrouze (Francis, Gabriel) chargé des affaires internationales au ministère ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Combrouze (Françis)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

ATEG9870421A (source BODD)

nomination

25 Janvier 1999 25/01/1999

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Combrouze (Francis) dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Objet:	membre du Conseil supérieur des installations classées
Remplace:	M. Pinon (Ulysse)
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

date_fin="1991-09-27"

JORFTEXT000000532934 (source JORF)

nomination

04 Août 1990 04/08/1990