Francis Combrouze


De: Combrouze (Francis, Gabriel, Pierre)
représentant syndical au sein d'instances environnementales ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Francis Combrouze
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération générale du travail
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000041567521(source JORF)
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: Francis COMBROUZE
secrétaire fédéral de la Fédération nationale équipement et environnement, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
q)
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Confédération Générale du Travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Francis Combrouze
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000033519561(source JORF)
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
DEVK1500178S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
Comité technique ministériel unique
suppleant
DEVK1430544S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Francis Combrouze
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
DEVK1131528S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Francis COMBROUZE
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022402981(source JORF)
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Francis COMBROUZE Arnaud DEMAY
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK0906534S(source BODD)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Combrouze (Francis)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811547A(source BODD)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
suppleant
JORFTEXT000017834447(source JORF)
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Francis Combrouze
représentant de la Confédération générale du travail
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des représentants du personnel
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000823323(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Combrouze (Francis)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430287A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Francis Combrouze
adjoint au maire du 13e arrondissement de Paris, chargé de l'urbanisme, de l'habitat et des transports, spécialiste de l'environnement et des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210303A(source BODD)
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Combrouze (Francis, Gabriel)
chargé des affaires internationales au ministère ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Combrouze (Françis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Combrouze (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération générale du travail
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000535218(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Combrouze (Francis)
dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées
Remplace:M. Pinon (Ulysse)
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
date_fin="1991-09-27"
JORFTEXT000000532934(source JORF)
nomination
04 Août 199004/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.